Modalités

La Fondation Bill Reid (ci-après la « Fondation ») et 7th Floor Media ont le plaisir de présenter ce site Web (ci-après le « Site ») consacré à l’artiste Bill Reid. En plus de quelque 400 images, des clips sonores et visuels illustrant la vie et l’œuvre de Bill Reid, assemblés à partir de collections privées et publiques, le projet comporte un film d’animation, des entrevues et des essais spécialement commandés pour ce Site. Veuillez prendre un instant pour lire au complet nos Modalités qui régissent votre accès au Site.

1. Le droit d'auteur

Les images, les textes, les documents, les illustrations, les conceptions graphiques, les icônes, les logiciels et tous les autres contenus du présent Site sont protégés par les lois canadiennes et internationales en matière de droit d'auteur. Le contenu du Site peut également faire l'objet d'autres restrictions, notamment au sujet du droit d'auteur et des autres droits de propriété détenus par des tiers. La Fondation conserve tous les droits, y compris le droit d'auteur, sur les données, les images, les textes et autres renseignements contenus dans et sur le Site. La Fondation interdit formellement la copie de tout contenu protégé du Site, à l'exception des copies réalisées pour une utilisation équitable, comme le prévoit la Loi canadienne sur le droit d'auteur et tel qu'indiqué ci-dessous.

2. Utilisation équitable – Les utilisations sans autorisation supplémentaire

Les visiteurs peuvent parcourir, consulter, écouter et télécharger le matériel du Site à condition que ces utilisations soient uniquement à des fins non commerciales, pédagogiques et personnelles. Le téléchargement, l'impression et autres utilisations des textes, images et fichiers du Site vous engagent à limiter l'emploi de ces fichiers à une utilisation équitable; ainsi, ces actions ne violent aucun droit de propriété de la Fondation ou d'un tiers. Le contenu utilisé doit conserver ses avis de droit d'auteur et de propriété ainsi que la mention de sa source. Les modifications numériques et autres du contenu du Site sont strictement interdites. Toute utilisation qui n'est pas mentionnée dans cet avis est formellement interdite sans l'autorisation écrite de la Fondation et, le cas échéant, de tout autre tiers titulaire d'un droit d'auteur. La Fondation ne garantit pas que l'utilisation du matériel du Site ne contreviendra pas aux droits de tiers.

3. Les utilisations avec autorisation supplémentaire

La publication commerciale et toute exploitation ou redistribution du contenu du Site sont formellement interdites sans l'autorisation écrite de la Fondation et, le cas échéant, des autres institutions et tiers titulaires de droits.

Bon nombre des images affichées sur ce Site font partie des collections d'autres institutions. La Fondation a déployé tous les efforts raisonnables pour assurer que le matériel, dont le droit d’auteur appartient à d’autres, est reproduit sur ce Site avec le plein consentement des titulaires de droits d’auteur. Ces œuvres ne peuvent pas être utilisées sous aucune forme que ce soit; elles ne peuvent être copiées ou téléchargées sans une autorisation préalable des tiers. Veuillez contacter directement l'institution concernée pour obtenir la permission de reproduire ses images.

Pour obtenir une autorisation d'utilisation d'images, de textes ou d'autre contenu appartenant à la collection et aux archives de la Fondation, veuillez contacter la Fondation (info@billreidgallery.ca). L'autorisation d'utiliser ou non les œuvres de la collection de la Fondation est accordée sur une base ponctuelle et à la discrétion exclusive de la Fondation. C'est au demandeur qu'il incombe d'obtenir l'autorisation des tiers titulaires de droits.

4. Avertissement

Ce Site contient des hyperliens à d’autres sites Web exploités par des tierces parties autres que la Fondation. Ces hyperliens sont fournis à titre de référence seulement. En aucun cas la Fondation n’endosse, n’autorise, n’approuve, ne certifie, ne maintient ou ne contrôle de tels sites et n’est aucunement tenue responsable de leur contenu.

5. Soumissions

La Fondation invite les visiteurs du Site à soumettre des dénouements à « L’histoire incomplète », dans divers médias, en prenant pour acquis que toutes les soumissions au Site deviennent la propriété exclusive de la Fondation.